Déposée le 8 septembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOLTEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ELASTOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-41 du 13 octobre 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOLTEX domicilié(e) Z.I., Route d'Etusson - 79150 - ARGENTON CHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 980 067 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque ELASTOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95587364.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOLTEX, Société par Actions Simplifiée - Z.I., Route d'Etusson - 79150 - ARGENTON CHATEAU - France - SIREN 326980067
CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Inscription le 7 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252875 - Publication au BOPI 1998-04-07
Renouvellement sans limitation le 18 août 2005 n°2295272 - Publication au BOPI 2005-08-18
Inscription le 7 avril 1998 - Changement de nature juridique n°252876 - Publication au BOPI 1998-04-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-30
Publication - Publication le 13 oct. 1995 au BOPI 1995-41
Inscription le 7 avril 2010 - Changement de nature juridique n°520487 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-07
Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2015 n°2594104 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-07-28
Colliers de serrage métalliques de tuteurage.Armatures non métalliques notamment ceintures de tuteurage.Colliers non métalliques de tuteurage.Produits horticoles
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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